Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DROIT D'INGERENCE
MEMOLI VINCENZO

Numéro de dépôt :
3067288
Date de dépôt :
28/11/2000
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/11/2010
DROIT D\'INGERENCE de MEMOLI VINCENZO

Présentation de la marque DROIT D'INGERENCE

Déposée le 28 novembre 2000 par MEMOLI VINCENZO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DROIT D'INGERENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-01 du 5 janvier 2001.

Le déposant est MEMOLI VINCENZO, domicilié(e) La Rouvière, Bt E4., 83, Bd du Redon, 13009 Marseille - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MEMOLI VINCENZO - France.

La marque DROIT D'INGERENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3067288.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DROIT D'INGERENCE est expirée depuis le 28 novembre 2010.

MEMOLI VINCENZO a également déposé les autres marques suivantes : LÉGITIME INGÉRENCE , LEGITIME INGERENCE


MEMOLI VINCENZO - La Rouvière, Bt E4., 83, Bd du Redon, 13009 Marseille - France


MEMOLI VINCENZO - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-23

Publication - Publication le 5 janv. 2001 au BOPI 2001-01

Titres et rubriques de livres, journaux et revues Vêtements (habillement), chapellerie. Jeux, jouets, jeux concours. Agences de presse, de télécommunication. Communication par terminaux d'ordinateurs. Emissions radiophoniques et télévisuelles. Edition de livres, de revues, de journaux. Edition de sites et services électroniques. Edition sur supports électroniques, film et bande vidéo. Services d'informations (juridiques, économiques). Services de qualité, d'attribution de label de qualité. Titres et rubriques d'émissions radiophoniques et télévisuelles, de films cinématographiques et vidéo, de compacts disques, colloques, conférence, de créations artistiques, congrès, expositions, concours, enseignements, diplômes et certifications, de site et service par voies électroniques. Fondations, associations et organisations de défense et soutien à l'action humanitaire, des citoyens et tout être en général, de la nature.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.